Calcul frais de notaire : les différents honoraires

Achatmaison Immobilier Calcul frais de notaire : les différents honoraires

Lorsque vous achetez un bien immobilier, qu'il soit neuf, ancien, rénové ou autre, vous devez évidemment passer par un notaire pour agir en votre nom, et bien sûr, vous devrez payer ce dernier pour son travail. Le calcul des frais de notaire peut être effectué sur le simulateur en ligne selon certaines règles.

Comment faire le calcul des frais de notaire ?

Le notaire adaptera le coût de l’acte notarié en fonction de différents points, comme par exemple le prix de la propriété que vous allez acheter ainsi que d’autres détails très importants. Mais pour calculer ces coûts, il faudra d'abord comprendre ce qu'ils contiennent, et c'est ce que nous verrons immédiatement :

  • Les droits et les taxes : ces derniers sont relevés par le notaire et ensuite versés au trésor publique. C’est l’état qui définit les sommes ;
  • Les débours et frais annexes : les dédommagements et frais supplémentaires en ce qui concerne la prestation que rembourse le client au notaire ;
  • Les honoraires : c’est le montant complet dont va bénéficier le notaire, c’est la paie que lui verse le client.

Les frais annexes sont liés aux frais de déplacement et d'interventions payés par le notaire, et le client ne peut que les rembourser. Pour une meilleure compréhension, nous donnerons un exemple. Si vous achetez un bien immobilier, les frais de notaire comprennent généralement le coût de plusieurs documents (environ 100 euros), la rémunération du notaire représente généralement 01 % du prix d'achat, et enfin les impôts et taxes qui sont généralement 05 % du prix d'achat. frais notair

Sinon, sachez qu’il y a deux honoraires différents par rapport à l'acte demandé et au notaire choisi que nous allons comprendre tout de suite.

L’honoraire réglementé

Dans ce cas, le notaire est considéré comme un fonctionnaire ministériel, et lui seul peut accomplir l'acte en question (acte en situation de monopole). Dans ce cas, les honoraires sont fixes et n'ont rien à voir avec le notaire que vous choisissez, car les honoraires sont déterminés conformément par la loi.

L’honoraire libre

C'est exactement le contraire des honoraires réglementés ; les honoraires libres ont des actes hors monopole et où les notaires ne sont plus considérés comme des fonctionnaires ministériels. Dans ce cas, le prix est variable car c’est le notaire et le client qui le définissent. Dans tous les cas, les clients doivent connaître le prix à l'avance, ce qui est évidemment crucial.

La réduction des frais de notaires  

Bien entendu, les frais de notaire peuvent être réduits par rapport au prix de la propriété. Sinon, sachez que les frais de notaire pour les biens immobiliers neufs (comme la vente d'un immeuble neuf ou un plan de construction inachevé) seront réduits. Dans ce cas, vous n'avez pas à payer de taxe de 05 %, mais seulement de 01 % de taxe, donc le coût du notaire sera naturellement réduit.

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